Mentions légales

 

Le site web coma-plongee.com appartient à l’association COMA Plongée ayant son siège social au 82, Bd. du Général Leclerc, 95100 ARGENTEUIL, association indépendante affiliée au C.O.M.A.
N° d’agrément Jeunesse et sports 95-02-S-21  ~~~  N° Siret 45356473400011 ~~~  association adhérente à la F.F.E.S.S.M. n° 07 95 0140
La réalisation, le développement et la maintenance du site coma-plongee.com est réalisée par l’association COMA Plongée. Le site coma-plongee.com sert à promouvoir les activités de l’association COMA Plongée en donnant un accès au public à l’ensemble des données relatives à ses activités. L’association COMA Plongée ne fournit aucune garantie, explicite ou implicite, et ne pourra pas être tenu pour responsable de tout dysfonctionnement qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site ; incluant toute détérioration ou virus qui pourrait infecter ou causer des dommages irréparables à l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur. Les utilisateurs déclarent en conséquence, accéder au site coma-plongee.com à leurs risques et périls. L’association COMA Plongée se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site Internet, quelle que soit leur nature. Malgré toute notre vigilance sur la publication des informations sur le site, nous ne pouvons garantir l’exactitude des données et en être tenu pour responsable en cas de défaillance.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les droits attachés au contenu du site coma-plongee.com notamment mais non limitativement, les logos, les documents téléchargeables, les photographies, les vidéos et animations présentés sur le site coma-plongee.com sont réservés et protégés par les lois nationales et internationales du copyright.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou en partie, du contenu de ce site, faîte sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou de ses ayants causes est illicite (art. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle). En conséquence l’association COMA Plongée se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires pour le non-respect de cette interdiction qui constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de l’utilisateur. L’utilisation du site est donc réservée à un usage de consultation à titre purement privé. Toute autre utilisation en est donc strictement interdite.